Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
276.Un abri, à l’exclusion d’un parasol, ne peut empiéter de plus de 1,5 mètre dans une marge.
Malgré l’alinéa précédent, un abri peut empiéter de plus de 1,5 mètre aux conditions suivantes :
1° il couvre une allée piétonne menant à une porte du bâtiment;
2° sa largeur correspond à la largeur de la porte desservie, augmentée d’au plus 0,50 mètre, ou à la largeur de l’escalier y donnant accès, le cas échéant.
276.Empiètement autorisé
Un abri ne peut empiéter sur plus de 75 % de la distance comprise entre la façade du bâtiment et la bordure intérieure du trottoir.
276.Empiètement autorisé
Un abri ne peut empiéter sur plus de 75 % de la distance comprise entre la façade du bâtiment et la bordure intérieure du trottoir.